Contrat Archibald le Rouge - Havrefiel

Contrat de prestation de service entre Archibald le Rouge et le village d’Havrefiel.

Il a été convenu ce qui suit:

1 – OBJET DU MARCHE

Sieur Archibald le Rouge mettra à la disposition, dans la mesure du possible, le personnel nécessaire à la surveillance et la protection du village d’Havrefiel jusqu’à ce que les libérateurs puissent assurer à nouveau la sécurité du village par eux même.


2 – EXECUTION DE LA PRESTATION

2.1- La société prestataire mettra en œuvre, pour l’exécution de ses obligations, le personnel adéquat et la formation des volontaires dans le village. Le personnel désigné pour l’exécution du contrat devra respecter outre les dispositions du présent contrat :
- Le règlement intérieur demandant l’identification des visiteurs.
- Les consignes de sécurité élémentaires.

2.2- Les rapports d’intervention seront tenus à Havrefiel, mis à disposition des ayants droits : habitants en faisant la demande, autorités compétentes.


3 -CONDITIONS DE LA PRESTATION

Sieur Archibald le Rouge aura toute latitude pour recruter, former ses propres hommes, coordonner les défenses avec le responsable des libérateurs. Le personnel géré par sieur Archibald le Rouge sera rémunéré par celui-ci. Les libérateurs seront rémunérés par Havrefiel.


4 – SECURITE ET CONFIDENTIALITE

Sieur Archibald le Rouge devra veiller à ce que les agissements de son personnel ne mettent pas en péril les locaux, le mobilier ou les marchandises. Elle garantit enfin la confidentialité des informations qui pourraient être portées à la connaissance de ses salariés, que ce soit en matière d’organisation, de politique ou toute autre information relative à la sécurité.


5 – CONDITIONS DE PAIEMENT

En échange des prestations sus-nommées, Aurièle K. Feylane s’engage à fournir son expertise en matière d’enchantement concernant l’équipement de sieur Archibald le Rouge et ses employés, aux conditions de confidentialité liées à l’article 4.


6 – DUREE DU CONTRAT ET RESILIATION

Une période probatoire d’un mois sera effectué, durant laquelle les deux parties pourront rompre le présent contrat sans indemnité ni préavis. Le présent contrat est conclu jusqu’à ce que les libérateurs puissent eux même assurer la sécurité du village d’Havrefiel, résiliable à tout moment avec un préavis d’un  mois donné par lettre remise en main propre.


7 – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Toute modification au présent contrat et à ses éventuelles annexes devra être constatée par un écrit daté et signé par les deux parties.


Co-signé au 06/01/38 par Aurièle K. Feylane et Archibald le Rouge.

Le dixième jour du sixième mois de l'an trente huit, à Havrefiel.

En l'absence du dénommé Archibald le Rouge, le contrat est rendu caduque.

Aurièle K. Feylane.